Michel Couturaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Couturaud (Michel)
maire honoraire de Lussant (Charente-Maritime) ; 58 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
58
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000456787
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2006
01/01/2006
De:
Couturaud (Michel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000556921
(source JORF)
désignation
21 Décembre 1995
21/12/1995
De:
Couturaud (Michel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081
(source JORF)
désignation
04 Novembre 1992
04/11/1992
